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1. PRESENTATION

Le présent site https://www.aet.fr/ est la propriété de la société ae&t, Applications Electroniques et Techniques SAS, Société par Actions Simplifiée au capital social de 1.000.000 €, ayant son siège social au 4 impasse Joliot Curie, 64110 JURANCON, tél 05 59 06 06 00.
N°RCS Pau B 340 095 256
N°TVA : FR 10340095 256
APE 2790Z

Le directeur de la publication est M. Eric Greven, Directeur Général, qui assure la responsabilité éditoriale.
Hébergement et intégration du site https://www.aet.fr/ sont réalisés par la société Proginov 36 Rue de la Guillauderie, 44118 La Chevrolière.

Création du site par Imprimerie Moderne 9 avenue Didier Daurat 64140 Lons et So Happy 9 bis rue Jean Jaurès 65600 Séméac.

L'accès au site ainsi que l'utilisation de son contenu s'effectue dans le cadre des mentions d'utilisation décrites ci-après. Le fait d'accéder et de naviguer sur le site https://www.aet.fr/ constitue de votre part une acceptation sans réserve des précisions suivantes

2. DECLARATION CNIL

Une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) est effectuée sous le N°1970243 en date du 21/6/2016.

3. INFORMATIQUE ET LIBERTES

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Le site dans son ensemble et chacun des éléments qui le compose tels que textes, photographies, infographies, dessins, schémas, logos, cartes, animations, illustrations, extractions de base de données, documents téléchargeables, conditions générales de vente, arborescences et en règle générale de tous les éléments de publication du site sont la propriété exclusive de la société ae&t qui est seule habilitée à utiliser les droits de propriété intellectuelle y afférents.
Tous les droits de reproduction, d'utilisation, d'exploitation de ces éléments sont interdits sans accord préalable de leurs auteurs. La violation de ces dispositions vous soumet aux sanctions prévues tant par le Code de la Propriété Intellectuelle et le Code Pénal au titre notamment de la contrefaçon de droit d'auteur et du droit des marques, que par le Code Civil en matière de responsabilité civile.
La société ae&t et/ou plus largement ses sociétés affiliées sont propriétaires des droits attachés aux marques, dénominations sociales, noms commerciaux, enseignes et autres droits de Propriété Intellectuelle, dont il est expressément reconnu par tout utilisateur l'existence et la validité.
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Vous pouvez exercer ce droit par lettre à : ae&t Direction administrative 4 impasse Joliot Curie à JURANCON (64110).

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